Share

Documentation pour la prévention

Présentation

Afin de faciliter le travail de l’autorité territoriale et des assistants / conseillers de prévention, les services du CDG 30 ont créé des modèles type de documents nécessaires aux collectivités territoriales en matière de santé, de sécurité au travail.

D’un point de vue pratique, des fiches d’hygiène et de sécurité sont disponibles sur le site afin de vous permettre de disposer des règles élémentaires de sécurité selon les différents thèmes abordés.

SOMMAIRE

0 / COVID-19 Plan de reprise d'activités

Fiche prévention comment élaborer votre PRA
Modèle de PRA du CDG
Tableau de suivi PRA
Organiser la reprise d'activité 
4 mettre à jour le Document unique (annexe)
4 Plan de continuité d'activité PCA (annexe)
1 & 3 affiche matériel commun (annexe)
1 & 4 accompagnement Coronavirus (annexe)
1 & 4 que faire si un agent présente des signes (annexe)
1 affiche ascenseurs (annexe)
1 affiche gestes barrières (annexe)
1 lavage des mains (annexe)
1 tout connaître sur les masques (annexe)
2 & 6 protocole de nettoyage covid (annexe)
2 métier agent d'entretien des locaux (annexe)
3 salle de pause et réfectoire (annexe)
4 & 6 procédure travailleur isolé et tableau de suivi (annexe)
4 check list intervention entreprise extérieur (annexe)
6 check list intervention sur chantier (annexe)
6 déchetterie (annexe)
6 partage de véhicules (annexe)
7 affiche lavage des mains au savon (annexe)
7 affiche lavage des mains au SHA (annexe)
7 gestes barrières enfants (annexe)
7 imagier lavage des mains (annexe)
7 protocole sanitaire école maternelle et primaire (annexe)
11 CHSCT courrier du 20 avril 2020
12 modèle registre dangers graves et imminents RGDI
12 registre dangers graves et imminents DGI et droit de retrait

0,1 / COVID-19

Covid-19
Nettoyage des locaux Covid-19
Mise à jour du Document Unique Covid-19
Élaborer un PCA Covid-19
Suivre un PCA Covid-19
RPS et télétravail
Utilisation de système de climatisation Covid-19
Fiche métier Covid-19 agent d'entretien des locaux
Fiche métier Covid-19 police municipale
Fiche métier Covid-19 accueil scolaire des enfants pendant le confinement
Fiche métier Covid-19 déchetterie
Fiche métier Covid-19 agent administratif accueil affaires générales
Affiche Covid-19 Protégeons nous les uns les autres
Affiche Covid-19 Bien porter son masque
Affiche Covid-19 Comment vous protéger
Affiche Covid-19 C'est l'été le covid est toujours là
Fiche Covid-19 Port du masque obligatoire
Protocole sanitaire Éducation Nationale février 2021
Protocole national santé et sécurité en entreprise MAJ 29 octobre 2020

I /  RÉGLEMENTATION / SANTÉ SÉCURITÉ AU TRAVAIL

Vérifications et contrôles obligatoires
CACES 2020 réglementation
CACES tableau de la réforme 2020
Trousse de secours
Entreprises extérieures intervenantes
Travail sur écran
Alcool et travail
Addictions aux substances psychoactives
 Equipement de protection individuel (E.P.I)
 Accueil sécurité
 Chutes et glissades de plain-pied
Les jeunes travailleurs dans les collectivités territoriales
 La notion de travailleur isolé
Formations obligatoires
Assistants et Conseillers de Prévention / ACFI ( Décret 2012-170)
 Plan de prévention
 Permis feu
 Protocole de sécurité
 Plan particulier de sécurité de protection de la santé (PPSPS)
 C.H.S.C.T - Organisation et fonctionnement

 C.H.S.C.T - Missions et compétences

 La prise en compte des risques psychosociaux (RPS)
 L'évaluation des risques psychosociaux (RPS)
 Le compte de prévention pénibilité
Les champs électromagnétiques
Accueil des entreprises extérieures
Les ambiances chaudes
Risque incendie dans les foyers logements

II / LOCAUX ADMINISTRATIFS - SECRÉTARIAT

Locaux sociaux
Utilisation d'outils à mains
Aménagement des bureaux (1)
Aménagement des bureaux (2)
La manutention en borne d'accueil de bibliothèque          

III / ENFANCE - PERSONNES AGÉES - MÉNAGE DES LOCAUX

Nettoyage des locaux
Nettoyage mécanisé
Hygiène et restauration collective
Manutention de personnes âgées
Prévention du risque d'incendie dans les foyers - logements
La plonge

IV / CULTURE - SPECTACLE - SPORT

Montage de scènes et podiums
Exploitation des piscines
Installation des projecteurs dans une salle de spectacles

V / ESPACES VERTS

Protection respiratoire contre les produits phytosanitaires
Utilisation d'une débroussailleuse
Utilisation d'une tronçonneuse
Tonte des pelouses
Les travaux d'élagage
Certiphyto et utilisation des produits phytosanitaires

VI / TRAITEMENT DES DÉCHETS - EAU - ASSAINISSEMENT

Gardiennage de déchetterie
Station d'épuration
Intervention sur les postes de relèvement des eaux usées
La collecte des déchets ménagers et assimilés (R437)

VII / SERVICES TECHNIQUES - BATIMENTS

Utilisation d'échelles portables       
Soudage à l'arc
Port de charge
Habilitations électriques
Utilisation des machines à bois
Aménagement des fosses de visite
Soudage oxyacéthylénique ou au chalumeau
Le plan de circulation
Stockage en mezzanine
Stockages extérieurs

VIII / VOIRIE - CHANTIER

Signalisation temporaire de chantier
Les illuminations temporaires
Les travaux hivernaux
Signalisation temporaire
Travaux en tranchée
Utilisation d'élévateur de personnel à nacelle sur porteur 
Utilisation d'un marteau-piqueur
Travaux en présence d'amiante
Travaux dans les cimetières
Intervention sur le domaine routier
Signalisation de chantier mobile

IX / TRANSPORT - CONDUITE - ENGINS

Autorisation de conduite
Débrousailleuse sur tracteur
Conduite de tracteur
Les chariots automoteurs
Conduite des chargeuses-pelleteuses
La sécurité des véhicules utilitaires légers (VUL)
Entretien et maintenance du véhicule
Conduite d'une tondeuse auto-portée

X / RISQUE CHIMIQUE - BIOLOGIQUE

Exposition au sang
L'enlèvement de graffitis
L'application des peintures routières
Le risque chimique

Le service prévention du Centre de Gestion du Gard souhaite mettre à disposition des collectivités un guide des Equipements de Protection Individuelle. Ce dernier a pour but d’identifier les vêtements et les E.P.I nécessaires pour les tâches couramment effectués au sein de vos établissements et collectivités. 

Chaque activité fera l’objet d’une fiche « métier » et certains EPI seront détaillés dans des fiches « EPI ». Ces documents vous seront envoyés dans le cadre des fiches prévention que vous recevez au cours de l’année. La compilation de ceux-ci permettra d’obtenir un « guide des E.P.I ».

 

 

 

EPI 0
EPI 1
EPI 2
EPI 3
EPI 4
EPI 5
Métier 1
Métier 3
Métier 5
Métier 7
Métier 8
Métier 10
Métier 11
Métier 12
Métier 13

 

Documentation INRS - ed885 rappel de la réglementation

Panneaux de signalisation vectorisés :