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CHSCT

Ajouté le : 24/04/20
PDF icon CHSCT - Gestion du Covid-19 – application de l’état sanitaire d’urgence
Poids : 366.44 Ko , Type : application/pdf
Ajouté le : 13/05/20
PDF icon CHSCT - COVID-19, Plan de reprise d'activité
Poids : 352.75 Ko , Type : application/pdf

Télétravail

Ajouté le : 16/12/20
Fichier Modèle d'arrêté de mise en télétravail en période de crise sanitaire
Poids : 18.53 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Ajouté le : 16/12/20
Fichier Modèle de règlement à destination des agents en télétravail
Poids : 76.73 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Ajouté le : 01/12/22
Fichier Délibération instaurant l'allocation forfaitaire de télétravail
Poids : 18.54 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document

Modèles d';arrêtés positions administratives

Ajouté le : 06/02/24
Microsoft Office document icon Modèle d'arrêté de mise à disposition
Poids : 30.5 Ko , Type : application/msword
Ajouté le : 09/08/19
Microsoft Office document icon Modèle d'arrêté de mise à disposition (Word)
Poids : 31 Ko , Type : application/msword
Ajouté le : 25/02/22
Fichier Modèle d'arrêté disponibilité pour créer ou reprendre une entreprise (libre off 2022)
Poids : 17.56 Ko , Type : application/vnd.oasis.opendocument.text
Ajouté le : 06/02/24
Fichier Modèle de Convention de mise à disposition
Poids : 20.75 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Ajouté le : 09/08/19
PDF icon Modèle d'arrêté de mise à disposition (Pdf)
Poids : 110.23 Ko , Type : application/pdf