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Modèles de contrats

 

Vous trouverez ici l'ensemble des modèles de contrats qui concernent la carrière et la gestion des ressources humaines. Ils sont fournis à titre indicatif. Vous pouvez les adapter en fonction de la situation. Dans un soucis de normalisation et afin d'en faciliter l'archivage (reliure), il serait souhaitable que vous suiviez, autant que faire se peut, les recommandations suivantes :

  • Essayez autant que possible de faire en sorte que les contrats tiennent sur une seule page (mais évitez d'utiliser une taille de police inférieure à 7),
  • Ne modifiez pas les marges, haut : 3,5 cm, bas : 1,5 cm, gauche : 3 cm, droite : 1,5 cm,
  • Vous pouvez y insérer le logo de votre collectivité, la marge haute est prévue à cet effet,
  • Utilisez les polices Century Gothic pour les titres et Times New Roman pour le texte,
  • Remplacez le texte entre [...] par les valeurs qui conviennent,
  • Supprimez les mentions inutiles.

Les modèles sont présentés sous trois formats :

  • Au format PDF, non-modifiables et qui vous permet d'avoir un aperçu de ce que doit être la mise en page.
  • Au format Word, modifiables et donc qui peut servir de base pour la rédaction de votre arrêté.
  • Au format LibreOffice, modifiables également à condition de posséder la suite LibreOffice, suite bureautique libre et gratuite .

Ces modèles sont succeptibles de changer au grès des évolutions réglementaires. N'hésitez pas à vérifier régulièrement sur cette page.

 

 

  Word PDF LibreOffice
Contrat à durée déterminée (accroissement saisonnier d'activité)
Contrat à durée déterminée (accroissement temporaire d'activité)

Contrat à durée déterminée besoin des services ou nature des fonctions catégorie A

Contrat à durée déterminée communes de moins de 1000 habitants, temps non-complet, maximum 17h30

Contrat à durée déterminée remplacement d'un agent titulaire ou contractuel indisponible

Contrat à durée déterminée (vacance d'un emploi)