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Archives

Ajouté le : 23/05/22
PDF icon Convention de prestation de service d'aide à l'archivage
Poids : 175.86 Ko , Type : application/pdf
Ajouté le : 24/02/20
PDF icon Préconisations relatives au récolement des archives communales à effectuer suite aux élections municipales.
Poids : 1.85 Mo , Type : application/pdf
Ajouté le : 24/02/20
PDF icon Notice pour le récolement des archives de la commune
Poids : 133.72 Ko , Type : application/pdf
Ajouté le : 19/12/17
PDF icon Fiche pratique archive n°1 - Le cadre réglementaire
Poids : 614.85 Ko , Type : application/pdf
Ajouté le : 23/03/22
Microsoft Office document icon Modèle de délibération pour l'adhésion au service (Word)
Poids : 32 Ko , Type : application/msword
Ajouté le : 23/03/22
Fichier Modèle de délibération pour l'adhésion au service (LibreOffice)
Poids : 21.33 Ko , Type : application/vnd.oasis.opendocument.text
Ajouté le : 23/03/22
PDF icon Plaquette du service archives du cdg30
Poids : 805.51 Ko , Type : application/pdf
Ajouté le : 22/03/22
PDF icon Plaquette du service archives du cdg30
Poids : 531.75 Ko , Type : application/pdf

Arrêtés

Ajouté le : 19/05/20
Fichier Modèle d'arrêté autorisant à titre exceptionnel l’exercice des fonctions en télétravail covid-19
Poids : 14.97 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document