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Ajouté le : 05/03/24
Fichier Licenciement suite à refus de poste par l'agent après une période de disponibilité (W)
Poids : 17.75 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Ajouté le : 05/03/24
PDF icon Stagiaires - Congé sans traitement pour s'occuper d'une personne à charge atteinte d'un handicap (Version PDF)
Poids : 560.79 Ko , Type : application/pdf
Ajouté le : 05/03/24
PDF icon Modèle de rapport médical af3
Poids : 364.27 Ko , Type : application/pdf
Ajouté le : 05/03/24
PDF icon Arrêté renouvellement de détachement de longue durée (Version PDF)
Poids : 572.04 Ko , Type : application/pdf
Ajouté le : 05/03/24
Fichier Modèle d'arrêté portant retrait d'un acte
Poids : 18.42 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Ajouté le : 05/03/24
Fichier Arrêté de renouvellement de disponibilité pour élever un enfant de moins de 12 ans (Version LibreOffice)
Poids : 14.02 Ko , Type : application/vnd.oasis.opendocument.text
Ajouté le : 05/03/24
Fichier Arrêté de renouvellement de disponibilité pour convenance personnelle (Version LibreOffice)
Poids : 14.39 Ko , Type : application/vnd.oasis.opendocument.text
Ajouté le : 05/03/24
PDF icon Modèle d'arrêté de mise en congé de parental titulaire (pdf 2022)
Poids : 68.63 Ko , Type : application/pdf
Ajouté le : 05/03/24
Fichier Contractuel - Congé sans rémunération pour suivre son conjoint (W)
Poids : 18.76 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Ajouté le : 08/11/24
Fichier Modèle d'arrêté de bonification d'ancienneté pour secrétaire général de Mairie au choix
Poids : 19.09 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document