1. Accueil
  2. TOUS LES DOCUMENTS
Share
Version imprimableVersion imprimablePDF versionPDF versionSend by emailSend by email

Tous les documents

Dossier provisoire arrêtés

Ajouté le : 30/03/23
Fichier Modèle d'arrêté de réintégration après disponibilité d'office pour raison de santé
Poids : 17.75 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Ajouté le : 30/01/23
Fichier Délibération cycles de travail et RTT
Poids : 23.52 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document

Divers

Ajouté le : 17/10/24
Fichier Lettre de cadrage de l'assistant de prévention
Poids : 22.11 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Ajouté le : 17/10/24
Fichier Modèle d'arrêté portant nomination d'un agent de prévention
Poids : 21.38 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Ajouté le : 02/01/23
Fichier Modèle d'arrêté désignant un agent communal en tant qu'agent recenseur
Poids : 16.13 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Ajouté le : 02/01/23
Fichier Arrêté de désignation d'un agent recenseur vacataire
Poids : 16.69 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document

Outils pour le scrutin

Ajouté le : 06/12/22
Fichier Élections pro 2022 - feuille de comptage
Poids : 10.33 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Ajouté le : 06/12/22
Fichier Élections pro 2022 - feuille de pointage
Poids : 10.62 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Ajouté le : 06/12/22
Fichier Élections pro 2022 - feuille des totaux
Poids : 9.83 Ko , Type : application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet