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Arrêté
Liste candidats admis concours rédacteur territorial session 2025
Type : pdf, poids : 2 Mo
Arrêté de mise en disponibilité d'office à la fin d'un détachement
Type : docx, poids : 18 Ko
Arrêté portant mise en disponibilité d'office quite à l'interruption d'un détachement anticipée
Type : docx, poids : 18 Ko
Arrêté portant fin de détachement sur un emploi réservé
Type : docx, poids : 17 Ko
Arrêté portant fin de détachement suite à une demande agréée
Type : docx, poids : 17 Ko
Arrêté portant nomination à temps non complet dans une ou plusieurs collectivités
Type : doc, poids : 34 Ko
Arrêté portant nomination d'un(e) assitant(e) de prevention
Type : docx, poids : 21 Ko
Arrêté portant mise en place de la protection fonctionnelle
Type : docx, poids : 16 Ko
Arrêté portant commissionnement en matière d'infraction à l'urbanisme
Type : docx, poids : 19 Ko
Arrêté portant mis en congé de formation professionnelle
Type : docx, poids : 21 Ko
Arrêté désignant les personnes non-agent de la commune concourant à la préparation et à la réalisation des enquêtes de recensement
Type : docx, poids : 17 Ko
Arrêté désignant les agents de la commune concourant à la préparation et à la réalisation des enquêtes de recensement
Type : docx, poids : 16 Ko