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Arrêté
Arrêté portant fin de détachement pour effectuer un stage
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Arrêté portant détachement pour stage - Agent de maîtrise
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Arrêté portant nomination au grade de rédacteur suite à une promotion interne
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Arrêté portant bonification d'ancienneté obligatoire
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Arrêté portant désignation d'un(e) secrétaire général(e) de mairie
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Arrêté portant réintégration à temps plein suite à un TPT
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Arrêté portant octroi d'un temps partiel thérapeutique (fonctionnaire IRCANTEC)
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Arrêté portant octroi d'un temps partiel thérapeutique (contractuel)
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Arrêté portant maintien à temps partiel thérapeutique dans l'attente de l'avis du médecin agréé
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Arrêté portant octroi d'un temps partiel thérapeutique (fonctionnaire CNRACL)
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Arrêté portant octroi d'un temps partiel du autorisation (fonctionnaire)
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Arrêté portant octroi d'un temps partiel sur autorisation (contractuel)
Type : docx, poids : 18 Ko
Arrêté portant octroi d'un temps partiel pour un fonctionnaire en situation de handicap
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Arrêté portant octroi d'un temps partiel pour donner des soins
Type : docx, poids : 19 Ko
Arrêté portant octroi d'un temps temps partiel pour création d'entreprise (fonctionnaire)
Type : docx, poids : 18 Ko
Arrêté portant octroi d'un temps partiel pour créer une entreprise (contractuel)
Type : docx, poids : 18 Ko
Arrêté portant réintégration à temps plein après à la fin d'un temps partiel
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Arrêté portant maitien en activité dans l'attente d'un reclassement (à la suite d'une PPR)
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Arrêté plaçant un fonctionnaire IRCANTEC en congé de grave maladie
Type : docx, poids : 20 Ko
Arrêté plaçant un fonctionnaire IRCANTEC en CMO d'office
Type : docx, poids : 21 Ko