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Arrêté portant maintien à plein traitement suite une consolidation prononcée en cours de CITIS et dans l'attente de l'avis du CMU
Type : docx, poids : 22 Ko
Arrêté portant consolidation d'un CITIS avec reprise ou placement en CMO
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Arrêté portant maintien dans la position administrative antérieure dans l'attente de l'avis du CMS
Type : docx, poids : 23 Ko
Arrêté portant consolidation d'un CITIS avec maintien à plein traitement dans l'attente d'un reclassement ou d'une retraite pour invalidité (CNRACL))
Type : docx, poids : 22 Ko
Arrêté de mise en congé maternité (fonctionnaires)
Type : docx, poids : 22 Ko
Arrêté de mise en congé maternité (agents contractuels)
Type : docx, poids : 22 Ko
detsta_-_detachement_pour_stage_cat_b_2025_1_.docx
Type : docx, poids : 19 Ko
Arrêté_plaçant_un_fonctionnaire_en_DORS_après_avis_du_CMU.docx
Type : docx, poids : 21 Ko
Liste candidats admis concours rédacteur territorial session 2025
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DISPO_-_Radiation_des_cadres_suite_à_non_réintégration_de_l_agent.docx
Type : docx, poids : 18 Ko
DISPO_-_Maintien_en_disponibilité_faute_de_poste.docx
Type : docx, poids : 17 Ko
DISPO_-_Licenciement_suite_à_refus_de_poste_par_l_agent_après_dispo.docx
Type : docx, poids : 18 Ko
DISPO_-_Renouvellement_de_dispo_effectuer_études_recherches_intérêt_général.docx
Type : docx, poids : 19 Ko