Boîte à outils
Filtrer par
Arrêté portant admission à la retraite avec droit à pension CNRACL suite à l'invalidité du conjoint (de la conjointe)
Type : docx, poids : 22 Ko
Arrêté portant admission à la retraite sans condition d'âge d'un fonctionnaire parent d'un enfant handicapé avec droit à pension CNRACL
Type : docx, poids : 19 Ko
Arrêté de mise à la retraite avec droit à pension de la CNRACL pour départ anticipé suite à carrière longue
Type : docx, poids : 18 Ko
Arrêté portant admission à la retraite sans condition d'âge d'un fonctionnaire parent d'au moins 3 enfants avec droit à pension de la CNRACL
Type : docx, poids : 19 Ko
Arrêté portant radiation des cadres suite à transfert de personnel
Type : docx, poids : 21 Ko
Arrêté portant radiation des cadres suite à une rupture conventionnelle
Type : docx, poids : 18 Ko
Arrêté portant radiation des cadres suite à une démission
Type : docx, poids : 21 Ko
Arrêté portant radiation des cadres en cas d'abandon de poste (fonctionnaire))
Type : docx, poids : 21 Ko
Arrêté portant radiation des effectifs pour abandon de poste (contractuel)
Type : docx, poids : 21 Ko
Lettre de mise en demeure en cas d'absence de demande de réintégration ou de renouvellement de la disponibilité arrivant à terme
Type : docx, poids : 30 Ko
Lettre de mise en demeure de rejoindre son poste (abandon de poste)
Type : docx, poids : 31 Ko
Arrêté portant radiation des cadres suite à la non réintégration de l'agent après une disponibilité
Type : docx, poids : 18 Ko
Arrêté portant mise à la retraite d'office (CNRACL)
Type : docx, poids : 19 Ko
Arrêté portant attribution de la part fixe de l'IFSE (filière police municipale)
Type : docx, poids : 19 Ko
Arrêté portant versement du Complément de traitement indiciaire
Type : doc, poids : 49 Ko
Arrêté portant attribution de la part variable de l'IFSE (filière police municipale)
Type : docx, poids : 19 Ko
DEL_-_Délibération_participation_protection_sociale__santé_-_label_.docx
Type : docx, poids : 22 Ko
DEL_-_Délibération_participation_protection_sociale__prévoyance_-_label_.docx
Type : docx, poids : 22 Ko
Recours au vote électronique élections professionnelles 2026
Type : PDF, poids : 965 Ko
CDD_-_Secrétaire_de_mairie_de_moins_de_2000_habitants.docx
Type : docx, poids : 26 Ko